EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du COMITE SYNDICAL
Le Comité Syndical de la Maison du Parc National et de la Vallée, dûment convoqué, se réunit ce jour à la Maison du Parc National et de la Vallée de Luz Saint Sauveur, sous la Présidence de Madame Annie SAGNES, Présidente du Comité Syndical de la Maison du Parc National et de la Vallée.
Date de délibération : 30 mars 2018 à 9 heures 30
Date de convocation : 13 mars 2018
Nombre de membres : 7
Présents : Mesdames Annie SAGNES, Florence MARQUE, Julie PITCHELU
Monsieur Yves HAURE
Excusés : Madame Marie-Rose HAURINE
Messieurs Marc TISSEIRE, Laurent GRANDSIMON
Le Comité Syndical de la Maison du Parc National et de la Vallée décide d’autoriser les délibérations par voie électronique.
Les modalités d’organisation d’une délibération du conseil syndical par voie électronique seront conformes aux dispositions du décret numéro 2014-1627 du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d’organisation des délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial.
Chaque organisation d’un vote électronique est précédée de l’envoi d’un dossier explicatif. Un délai d’au moins dix jours ouvrés est laissé pour le scrutin. Les membres du conseil syndical sont informés des résultats du scrutin.
La Présidente,
Annie SAGNES
DELIB 2 - 2018